Office des Sports
La cotisation est annuelle et correspond à l’adhésion à un projet associatif. La licence correspond à des prestations sportives. La partie cotisation peut être remboursée partiellement par rapport à la diminution d’activité et la partie licence ne peut être remboursée par le club car encaissée pour le compte de la fédération à qui il faut dans ce cas faire la demande, idem pour l’assurance.
L’abandon de créances , type indemnités kilométriques, voir séance non réalisée, sur la part cotisation au Club et hors licence peut être considérée comme un don. Téléchargez la fiche technique.